Mentions légales

 

Editeur

 
Vous êtes actuellement connecté au site Internet http://www.jeunesviolencesecoute.fr
Directeur de la publication : Jean-Paul Huchon - Président du Conseil Régional
 

Loi Informatique et Libertés

 
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
 
Jeunes Violence Ecoute
 
Tél. : 0 800 20 22 23
 

La protection des données personnelles sur le site de Jeunes Violence Ecoute

 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
 

Messagerie

 
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
 

Droit d'auteur - Copyright

 
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet de : http://www.jeunesviolencesecoute.fr."
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site de Jeunes Violences Ecoute doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Design du site effectué par

Site développé et hébergé par RBS avec la solution de gestion de contenu Change.
 
RBS
AEROPARC 1
11 rue Icare
STRASBOURG – ENTZHEIM
67836 TANNERIES CEDEX
Tél. : 03.88.764.764
Fax : 03.88.764.765
http://www.rbs.fr/
 
* sauf téléphone portable